Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE DES NOTABLES
S.A.R.L. V.C.B.B. VIEILLES CAVES DE BOURGOGNE ET DE BORDEAUX

Numéro de dépôt :
1736596
Date de dépôt :
24/02/1989
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
24/02/2009

Présentation de la marque CUVEE DES NOTABLES

Déposée le 24 février 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) V.C.B.B. VIEILLES CAVES DE BOURGOGNE ET DE BORDEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « CUVEE DES NOTABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) V.C.B.B. VIEILLES CAVES DE BOURGOGNE ET DE BORDEAUX domicilié(e) 6 bis, boulevard Jacques Copeau, 21200 BEAUNE (dossier no 2137442) - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 906 728 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Benoît de CHARETTE S.A.R.L. V.C.B.B. MAISON ALBERT BICHOT domicilié(e) (dossier no 2137442) - France.

La marque CUVEE DES NOTABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1736596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE DES NOTABLES est expirée depuis le 24 février 2009.

V.C.B.B. VIEILLES CAVES DE BOURGOGNE ET DE BORDEAUX a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


S.A.R.L. V.C.B.B. VIEILLES CAVES DE BOURGOGNE ET DE BORDEAUX - 6 bis, boulevard Jacques Copeau, 21200 BEAUNE (dossier no 2137442) - France - SIREN 306906728


Monsieur Benoît de CHARETTE S.A.R.L. V.C.B.B. MAISON ALBERT BICHOT - (dossier no 2137442) - France


Renouvellement sans limitation le 9 février 1999 n°2137442 - Publication au BOPI 1999-02-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-17

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